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Circulaires
  6512 circulaires sélectionnées
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1 20/05/2020    CIR-15/2020
  Aides à la télétransmission versement 2020 au titre de l'année 2019.Aides pérennes à: la maintenance, la numérisation, la transmission des pièces justificatives
2 04/05/2020    CIR-14/2020
  Modification de la durée du maintien de droit applicable à la PUMA et à la Complémentaire Santé Solidaire à l'expiration du titre ou document de séjour
3 24/04/2020    CIR-13/2020
  Epidémie de Covid-19 - Agrément des ingénieurs conseil et des contrôleurs de sécurité des services prévention des caisses régionales et générales.
4 27/03/2020    CIR-12/2020
  Revalorisation des rentes d'accidents du travail et maladies professionnelles et des indemnités en capital.
5 10/03/2020    CIR-11/2020
  Mise en ?uvre de l'article 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
6 09/03/2020    CIR-10/2020
  Convention Nationale d'Objectifs transversale relatives aux activités du CTN F .
Applicable au secteur du papier - carton
7 19/02/2020    CIR-9/2020
  Prise en charge des assurés exposés au coronavirus 2019-nCoV
8 07/02/2020    CIR-8/2020
  Présentation de l'avenant n 3 à la convention nationale des chirurgiens-dentistes
9 06/02/2020    CIR-7/2020
  Modification du formulaire "Demande d'ouverture des droits à l'assurance maladie"
10 04/02/2020    CIR-5/2020
  Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de restauration traditionnelle et d'hôtellerie
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