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Circulaire
CIR-11/2015
Date :
29/09/2015
à Mesdames et Messieurs les
Directeurs
CARSAT CGSS
Domaine(s) :
- gestion du risque

 
Nouveau,

Pour mise en oeuvre immédiate
Objet :
Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Forge et de Fonderie.

Résumé :
La Convention Nationale d'Objectifs spécifique aux activités de Forge et de Fonderie signée le 23 juillet 2015 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés et approuvée par le Comité Technique National des Industries de la Métallurgie (CTN A) lors de sa séance du 19 mai 2015.

A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional.

Plan de classement : P10-08 ;  
Emetteurs : DRP Pièces jointes : 1
Signataires :
La Directrice des Risques Professionnels Marine JEANTET