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Circulaire
CIR-45/2008
Date :
27/08/2008
à Mesdames et Messieurs les
Directeurs
CPAM CRAM CGSS
Domaine(s) :
- gestion revenus de substitution

 
Nouveau,

Pour mise en oeuvre immédiate
Objet :
Revalorisation des rentes d'accidents du travail et maladies professionnelles et des indemnités en capital.

Résumé :
Revalorisation au 1er septembre 2008 des rentes d'accidents du travail et maladies professionnelles et des indemnités en capital.

Plan de classement : P07-02 ;  
Emetteurs : DRP Pièces jointes : 3
Signataires :
Le Directeur des Risques Professionnels Stéphane SEILLER