à Mesdames et Messieurs les Directeurs
CARSAT
CGSS
Domaine(s) :
- gestion du risque
Nouveau,
Pour mise en oeuvre immédiate
Objet :
Convention Nationale d'Objectifs transversale relative aux activités du CTN F. Applicable aux secteurs du bois, du béton, de la céramique, du cristal & du verre
Résumé :
La Convention Nationale d'Objectifs transversale aux activités du CTN F a été approuvée par le Comité Technique National des industries du bois, de l'ameublement, du papier-carton, du textile, du vêtement, des cuirs et peaux, des pierres et terres à feu (CTN F) lors de sa séance plénière le 10 octobre 2019 et signée le 24 janvier 2020 par la Directrice des Risques Professionnels de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie. Cette CNO intègre les o Industries du bois : depuis le 21 septembre 2021 o Industries du béton : depuis le 28 avril 2021 o Industries de la céramique : depuis le 31 mai 2021 o Industries du cristal et du verre : depuis le 25 mai 2021
A l'attention de l'Ingénieur Conseil Régional
Plan de classement :
P10-08 ;
Emetteurs :
DRP
Pièces jointes :
1
Signataires :
La Directrice des Risques Professionnels Anne THIEBEAULD
