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Circulaire
CIR-11/2017
Date :
02/06/2017
à Mesdames et Messieurs les
Directeurs
CPAM CARSAT CGSS
Médecins Conseils
Régionaux Chef de service
Domaine(s) :
- dossier client assurés

 
Nouveau,

Pour mise en oeuvre immédiate
Objet :
Modification et création de tableaux de maladies professionnelles

Résumé :
Modification des tableaux de maladies professionnelles n 57 relatif aux "affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail", paragraphes D et E, et n 79 "lésions chroniques du ménisque" et création des tableaux de maladies professionnelles n 52 bis "carcinome hépatocellulaire provoqué par l'exposition au chlorure de vinyle monomère" et n 99 "hémopathies provoquées par le 1.3 butadiène et tous les produits en renfermant" par le décret n 2017-812 du 5 mai 2017

Plan de classement : P01-03 ;  
Emetteurs : DRP Pièces jointes : 1
Signataires :
La Directrice des Risques Professionnels Marine JEANTET
Le Directeur Délégué aux Opérations Eric LE BOULAIRE