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Circulaire
CIR-17/2016
Date :
19/07/2016
à Mesdames et Messieurs les
Directeurs
CPAM CGSS CTI
Agents comptables
CPAM CGSS CTI
Médecins Conseils
Régionaux Chef de service
Domaine(s) :
- gestion du risque
- gestion des prestations en nature

 
Nouveau,

Pour mise en oeuvre IMMEDIATE
Objet :
Décision de l'UNCAM du 12 mai 2016 relative à la liste des actes et prestations

Résumé :
La décision de l'UNCAM du 12 mai 2016 modifie essentiellement la classification des appareils IRM 1,5 Tesla "spécialisés en ostéo-articulaire". Elle modifie ou supprime certaines caractéristiques de classification. Elle supprime la liste des modèles de ces appareils, remplacée par la délivrance d'une attestation de classification et de conformité.

Plan de classement : P10-02 ; P06-01 ;  
Emetteurs : DDGOS;DDO Pièces jointes : 1
Signataires :
Le Directeur Délégué aux Opérations Eric LE BOULAIRE
La Directrice Déléguée à la Gestion et à l'Organisation des Soins Mathilde LIGNOT LELOUP